Assemblée générale ordinaire annuelle 2024

SCIC LES 3 COLONNES du maintien au domicile
Société coopérative à forme anonyme à capital variable
Siège social : 8 route de Champagne – 69130 Écully
797 676 749 RCS Lyon

Rapport d'activité

Juillet 2023 – juin 2024

Convocation

Madame, Monsieur,

En votre qualité de sociétaire de la société SCIC LES 3 COLONNES du maintien au domicile, nous avons l’honneur de vous convoquer à l’Assemblée générale ordinaire annuelle de la Société, qui se tiendra le :

Mardi 03 décembre 2024 à 10h

Espace Jules Ferry, 12 rue Jules Ferry, 69160 Tassin-la-Demi-Lune

à l’effet de délibérer sur l’ordre du jour suivant :

  • Approbation des demandes de remboursements des parts sociales des associés en application de l’article 17 des statuts,
  • Rapport de gestion du Conseil d’Administration incluant le rapport sur le gouvernement d’entreprise,
  • Rapport du Commissaire aux Comptes sur les comptes annuels,
  • Rapport spécial du Commissaire aux Comptes sur les conventions visées à l’article L.225-38 du Code de commerce,
  • Approbation des comptes de l’exercice clos le 30 juin 2024 et quitus aux administrateurs,
  • Affectation du résultat de l’exercice,
  • Dépenses et charges visées à l’article 39-4 du Code Général des impôts,
  • Prise d’acte du montant du capital social – imputation des frais d’émission d’instruments de capitaux propres,
  • Pouvoirs pour l’accomplissement des formalités.

En outre, à l’effet de participer à l’Assemblée générale, vous aurez la possibilité :

  • de voter à distance en utilisant le formulaire de vote par correspondance ;
  • de donner procuration en utilisant la formule de procuration ;
  • de voter en ligne.

L’ensemble des informations et documents énumérés par les textes légaux, et qui doivent être communiqués à cette assemblée, seront mis à votre disposition dans les délais prévus par les dispositions légales et réglementaires applicables, au siège social de la Société ou transmis sur simple demande adressée à la Société, notamment en usant du modèle de demande d’envoi des documents et renseignements joint à la présente convocation.

Comptant sur votre présence, nous vous prions de croire, Madame, Monsieur, en l’assurance de notre considération la meilleure.

Monsieur Sébastien TCHERNIAVSKY
Président du Conseil d’administration de la SCIC LES 3 COLONNES du maintien à domicile

Documentation

Convocation, vote et procuration

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Convocation

Convocation à l’Assemblée générale ordinaire annuelle des sociétaires.

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Pouvoir

Donne tous pouvoirs à un autre sociétaire ou au Président du conseil d'administration.

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Vote par correspondance

Formulaire de vote par courrier postal.

Résolutions et rapport de gestion

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Résolutions

Projet de résolutions à soumettre à l’Assemblée Générale Ordinaire de la SCIC LES 3 COLONNES du maintien au domicile.

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Rapport de gestion + gouvernement d'entreprise

Rapport de gestion du Conseil d'administration. Exercice clos le 30 Juin 2024.

Rapports du Commissaire aux comptes

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Rapport CAC sur les comptes annuels

Rapport du commissaire aux comptes sur les comptes annuels. Exercice clos le 30 juin 2024.

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Rapport spécial CAC sur les conventions réglementées

Rapport spécial du commissaire aux comptes sur les conventions réglementées. Exercice clos le 30 juin 2024.

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États financiers

Période du 01/07/2023 au 30/06/2024

Informations et contact

Pour toutes questions ou si vous rencontrez des difficultés, n’hésitez pas à contacter nos services au 04 78 47 70 15, ou à nous envoyer un email à ag@3colonnes.org